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INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

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Retrouvez ici les informations légales relatives à Tiot Jules Création
ainsi qu’à l’utilisation du site tiotjules.com.

1. Éditeur du site

Le site tiotjules.com est édité par :

Tiot Jules Création
Entrepreneur individuel : Tristan Jacquet EI
Statut : Micro-entreprise

Adresse :
93 rue Antoine Garcia, Appartement C01
34430 Saint-Jean-de-Védas – France

Téléphone : 06 06 99 23 62
E-mail : contact@tiotjules.com

SIREN : 789 377 819
SIRET : 789 377 819 00030
Code APE : 7410Z – Activités spécialisées de design
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Tristan Jacquet

2. Hébergement

Le site tiotjules.com est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France

Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, créations graphiques, illustrations, photographies, logos, éléments visuels, éléments graphiques et la structure du site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Tiot Jules Création ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation écrite préalable de Tiot Jules Création est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, logos, créations ou autres éléments appartenant à des clients et présentés notamment dans le portfolio restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont présentés dans le cadre de la communication professionnelle de Tiot Jules Création.

4. Responsabilité

Tiot Jules Création s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Tiot Jules Création ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer, notamment en ce qui concerne les prestations, tarifs ou caractéristiques des services proposés.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou services appartenant à des tiers.

Tiot Jules Création n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces services externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

6. Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact, d’une demande de devis, d’un échange avec Tiot Jules Création ou d’une inscription à la newsletter.

Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la conservation de ces données ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :

contact@tiotjules.com

7. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou à sa sécurité ainsi que, selon les services utilisés et les choix de l’utilisateur, des outils de mesure d’audience ou des services tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les traceurs concernés ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur.

Les informations concernant les cookies et autres traceurs utilisés ainsi que la gestion des préférences sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

8. Conditions générales de vente

Les prestations et ventes proposées par Tiot Jules Création sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV)accessibles sur le site.

Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de réalisation des prestations, de livraison, de propriété intellectuelle ainsi que les droits et obligations respectifs de Tiot Jules Création et de ses Clients.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.


Tiot Jules Création – Mentions légales – Mise à jour du 28 septembre 2026

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